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Marques déposées par ERIC PERCEVAL
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MECANISMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MECANISMES
ERIC PERCEVAL

Numéro de dépôt :
3607744
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
MECANISMES de ERIC PERCEVAL

Présentation de la marque MECANISMES

Déposée le 27 octobre 2008 par ERIC PERCEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECANISMES »

Le déposant est ERIC PERCEVAL domicilié(e) 33 rue chardon lagache - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC PERCEVAL domicilié(e) 33 rue chardon lagache - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECANISMES est expirée depuis le 27 octobre 2018.

ERIC PERCEVAL a également déposé les autres marques suivantes : PERCEVAL


ERIC PERCEVAL - 33 rue chardon lagache - 75016 - PARIS - France


ERIC PERCEVAL - 33 rue chardon lagache - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590637 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.